Les éléments essentiels

Les bacs / sacs doivent être sortis au plus tôt le soir à 18h, la veille du jour de collecte.
La sortie et la rentrée des conteneurs doivent être effectuées de telle sorte que ceux-ci ne demeurent pas sur la voie publique pendant la journée et le week-end. Les bacs devront être rentrés dans les propriétés privées, le plus tôt possible, après le passage du véhicule de collecte.

La maintenance des conteneurs est assurée par le SMTC (cf. article 3.3 du règlement), tandis que les usagers se doivent de maintenir ceux-ci en constant état de propreté, désinfectés et désinsectisés aussi souvent que nécessaire et au moins une fois par an.

L’usager ne doit pas tasser le contenu des bacs de manière excessive et ne pas laisser déborder les déchets (volume facturé). Le couvercle des récipients devra obligatoirement être fermé afin de permettre la bonne exécution des opérations de levage/vidage. En cas de production exceptionnelle d’OMR (fête, déménagement…), l’usager pourra en informer le SMTC et le surplus sera alors collecté avec le bac OMR.

Des cartons peuvent être présentés à la collecte avec les sacs de tri sous réserve qu’ils soient pliés et ficelés (volume inférieur à 0,5 m3). Si ces préconisations ne sont pas respectées, les cartons seront refusés à la collecte et l’usager devra les déposer par ses propres moyens directement en déchèterie.

Tous les contenants autres que les conteneurs correspondants aux normes indiquées dans le règlement, ainsi que les dépôts de quelque nature qu'ils soient et surplus non signalés, seront systématiquement laissés sur place et devront être retirés immédiatement de la voie publique.

Des évènements exceptionnels, imprévisibles ou de grande envergure peuvent survenir et perturber la prestation de collecte en porte à porte (tels que : intempéries, grève des agents, trouble à l’ordre public...). Dans ces cas, les plages horaires ou les jours de collecte peuvent être modifiés, des retards peuvent survenir de manière inopinée, ou la collecte peut ne pas avoir lieu. Dans ces circonstances, le SMTC s’efforce d’organiser une opération de collecte de rattrapage pour résorber les cas de surplus d’ordures ménagères.
Les usagers (facturés) ne peuvent prétendre à aucune compensation ou dégrèvement.